On se demandait quand il allait débouler, notre tube de l'été 2010. Après le H1N1, le malaise vagale, le SRAS, la grippe aviaire, on aurait bien cru à une bonne petite marée noire mondiale sponsorisée par BP. Finalement le pétrolier s'est dégonflé (ou colmaté plutôt), laissant les gouvernements du monde entier sans scénario catastrophe pour laver le cerveau de ses citoyens de toutes les conneries de l'année passée.
Se sera donc cet été une production locale : la destitution d'un Français de sa nationalité.


Perso je serais bien resté sur le glamour scénario de Zahia, plus simple à traiter, moins de rebondissements, de tirades et d'envolées lyriques. Mais bon ça touchait à des représentants de la France, donc pouf...un coup de balai sous le paillasson.
Là, c'est plus tordu. Le droit pénal se mêle à des questions de droits constitutionnelle et civile, sous le regard inquiet de la Déclaration des Droit de l'Homme et du Citoyen. On se doute qu'il y a également un chantier pour les présidentielles 2012 sur le terrain de l'insécurité où la gauche n'est pas du tout à l'aise et où l'extrême-droite est trop "trop"(tiens, je me demande ce qu'auraient pensé les gens si s'était Le Pen père qui avait fait cette demande de loi...).

Mais au fait, qui veut-on pouvoir virer de la "Loge française"? Réponse de notre Président : "toute personne d'origine étrangère qui aurait volontairement porté atteinte" à la vie d'un policier, d'un gendarme ou de toute autre personne "dépositaire de l'autorité publique". Brice Hortefeux voudrait lui rajouter comme cause l'excision, la traite d'êtres humains et les "actes de délinquance grave". On oubliera pas non plus les polygames (condition sine qua non : être barbu, islamiste et payer peu d'impôts ou toucher les alloc. Un chrétien, caucasien, qui paye l'ISF n'est pas un polygame, mais un homme qui a du succès avec les femmes)...

Alors déjà, qu'est ce que veut dire "personne d'origine étrangère"? Jusqu'où remonte cette "origine" temporellement? Et géographiquement? Un Danois francisé et un Français dont les parents sont marocains sont-ils sur un pied d'égalité?(Oui....si le Français-marocain paye l'ISF me diriez-vous....et encore!)
Ensuite nous passerons sur les personnes dépositaires de l'autorité publique, terme assez vague qui peut désigner tout fonctionnaire, et bien entendu pas la peine de s'attarder sur les "actes de délinquance grave" qui est un vrai fourre-tout.

L'argument principal du gouvernement dans cette histoire est tout d'abord que la nationalité française n'est pas une carte de crédit où il n'y a que des droits. Nous avons aussi des devoirs en tant que citoyen. Se serait en gros une carte d'adhérent à un club, où l'on s'engage à respecter une charte et en échange on bénéficie d'un/de service(s). Certes....sauf que moi je ne l'ai pas eu le choix du club! A la naissance on m'a dit "Bim Ronan, tu seras mauvais en langue étrangères, les autres pays te détesteront parce que tu es arrogant, tu ne prendras qu'une douche par semaine et du mangera régulièrement des croissants, des cuisses de grenouilles et du pot-au-feu". Ensuite c'est vrai que le club français fait partis d'un Top 8 prestigieux et qu'il y a bien pire que manger des croissants au petit dej' (une pensée à mon ami danois qui doit se taper des harengs crus...).

Autre argument : la loi permettait déjà, avant 1998, de destituer un français de sa nationalité. L'article 25 du code civil précise quatre cas où la déchéance est possible, pour une personne ayant acquis la nationalité depuis moins de dix ans : une condamnation pour un "crime ou délit constituant une atteinte aux intérêts fondamentaux de la nation" ou pour "terrorisme" ; pour un "crime ou délit prévu au chapitre 2 du titre III du livre IV du code pénal" (espionnage, sédition, haute trahison militaire...) ; se soustraire "aux obligations résultant pour lui du code du service national". Cela avait été approuvé par le conseil constitutionnel. Pour Eric Besson, pas de problème donc : « C’est relativement simple, il suffit de revenir à l’Etat de droit qui prévalait avant 1998 »

Ouais mais : 
- Si le Conseil constitutionnel avait accepté en 1996 l’application de la déchéance de nationalité aux cas de terrorisme, il avait aussi insisté à l’époque sur le caractère exceptionnel de cette mesure (nous étions au lendemain d'une dizaine d'attentats en France)
- La France a signé la convention européenne de la nationalité de 1997, qui stipule que "nul ne peut être arbitrairement privé de sa nationalité", sauf en cas de "comportement portant un préjudice grave aux intérêts essentiels de l'Etat" : on ne peut prononcer de déchéance pour des cas de droit pénal général.
- La mise en oeuvre de cette loi reviendrait à créer une nationalité française avec une période probatoire de 10 ans. Période probatoire auquel le français de naissance ne sera pas soumis.
- Le CD de sauvegarde permettant un back-up à l'état de droit pré-1998 a été égaré.







Cela fait beaucoup trop de choses pour que des personnes intelligentes comme nos politiques, certains ayant des formations de juristes, ne puissent y avoir pensé. Que cache donc ce tube de l'été 2010 ? Oui car notre gouvernement a déjà prouvé l'efficacité de ces annonces à la Domenech, et par exemple a fait oublier un temps une crise économique en un coup de sifflet.

Cette fois-ci le coupable désigné semble-être la fameuse affaire Woerth-Bettencourt. Cette histoire de conflit d'intérêt, d'enveloppes données à des hommes politiques puissants, de gros chèque en retour grâce au bouclier fiscal...vers la mi-juillet même Le Figaro commençait à parler de l'histoire (avec sa propre version, certe), il était donc urgent de désamorcer la bombe...ou de couvrir son explosion avec une bonne grosse bombe H bien dégueulasse.

Toujours est-il que si cette affaire de destitution de nationalité n'est pas une diversion et que la reconduite à la frontière va se démocratiser, je trouve qu'elle devrait s'attaquer tout de suite à un étranger qui porte préjudice financièrement et culturellement à notre beau pays. J'ai nommé Johnny Hallyday, belge de père et de coeur, suisse de porte-feuille.

Le tout est de savoir à quelle frontière le déposer...